Déposée le 8 août 1991 par LEUVREY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MULTICODES INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEUVREY Bernard, Abel, André, domicilié(e) ZI Germenain, 70220 FOUGEROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque MULTICODES INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEUVREY Bernard, Abel, André - ZI Germenain, 70220 FOUGEROLLES - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, mécanisme pour appareils à prépaiement, logiciels non imprimés, appareils lecteurs de codes barres, lasers non à usage médical, mémoires pour ordinateurs, appareils d'intercommunication, appareils et instruments optiques, appareils et instruments d'identification magnétique, appareils d'identification par codes barres.Etiquettes, cartes, plaquettes adhésives, papiers, cartons, badges en papier ou en carton pour l'identification. Etiquettes non en tissus, plaques d'identité non métalliques, plaquettes d'identification non métalliques et métalliques, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, émetteurs de signaux électroniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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